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Marques déposées par CHOUANE Louis Henri
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Z'orangeade
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z'orangeade
CHOUANE Louis Henri

Numéro de dépôt :
3807840
Date de dépôt :
19/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2021
Z\'orangeade de CHOUANE Louis Henri

Présentation de la marque Z'orangeade

Déposée le 19 février 2011 par CHOUANE Louis Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z'orangeade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est CHOUANE Louis Henri domicilié(e) Le Pont d'Ouin, Le Puy St Bonnet - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOUANE Louis Henri domicilié(e) Le Pont d'Ouin, Le Puy St Bonnet - 49300 - CHOLET - France.

La marque Z'orangeade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z'orangeade est expirée depuis le 19 février 2021.

CHOUANE Louis Henri a également déposé les autres marques suivantes : Violette de Toulouse , SODRINK


CHOUANE Louis Henri - Le Pont d'Ouin, Le Puy St Bonnet - 49300 - CHOLET - France


CHOUANE Louis Henri - Le Pont d'Ouin, Le Puy St Bonnet - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565702 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.